SUISSEX
Présentation de la marque SUISSEX
Déposée le 25 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTAIN PECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUISSEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUISSEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUISSEX est expirée depuis le 25 juin 2021.
AUTAIN PECHE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2000 n°2188718 - Publication au BOPI 2000-12-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Inscription le 15 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350338 - Publication au BOPI 2002-07-15
Inscription le 18 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549513 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-18
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2011 n°2473074 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-14
Inscription le 27 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708913 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-27